1. Informations sur le vendeur

Nom / Raison sociale : Arcanes ebook

Statut : Micro-entreprise
Email : guidearcanesàoutlook.com
SIRET : 53072854200024

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités de vente des ebooks numériques proposés sur le site:

https://guidearcanes.systeme.io/ebook

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

3. Produits

Les produits proposés sont des ebooks au format numérique (PDF ou autre format précisé).

Les ebooks sont accessibles uniquement en téléchargement après validation du paiement.

Aucun produit physique ne sera expédié.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).
TVA non applicable, article 293 B du CGI si micro-entreprise

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix facturé est celui affiché au moment de la commande.

5. Commande et paiement

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur la plateforme (carte bancaire, etc.).

La commande est validée uniquement après confirmation du paiement.

Une facture peut être fournie sur demande.

6. Livraison

Les ebooks sont livrés immédiatement après paiement via :

• un lien de téléchargement

• ou un accès par email

En cas de problème d’accès, le client peut contacter : guidearcanes@outlook.com.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation :

Les produits numériques téléchargeables ne bénéficient pas du droit de rétractation une fois le téléchargement commencé.

En validant la commande, le client accepte expressément la perte de son droit de rétractation.

8. Propriété intellectuelle

Les ebooks restent la propriété exclusive de Arcanes Ebook.

Toute reproduction, revente, partage, diffusion ou copie, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite.

9. Responsabilité

Les ebooks proposés sont destinés à des fins informatives.

Le vendeur ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des informations contenues dans les produits.

10. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci.

Les données ne sont jamais revendues à des tiers.

Conformément au RGPD, le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données en contactant : guidearcanes@outlook.com.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.